Bureau de l’association AREA CAN-AM SPYDER 49
 

Le Bureau et ses élus

Le bureau est composé :
 

Président : Nicolas Hilaire

Vice-Président : François Escalle

Secrétaire : Fayza Moretti
Trésorier :   Chereau Sylvie

ASSOCIATION : loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 aout 1901

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SYNTHESE ET COMPLEMENT D'INFORMATION

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Article 1 – Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre : AREA CAN-AM SPYDER 49

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Article 2 – Objet

Cette association a pour objet :

• Des balades et sorties

• Une assemblée générale annuelle

• Des permanences téléphoniques

• Autres manifestations se rapportant au monde des SPYDER

Objectifs :

• Se balader dans la région et ses coins agréables

• Faire découvrir aux adhérents des sites à visiter de manière succincte

• Assister à des manifestations

• créer des évènements participatifs

 

Article 3- Siege social

Le siège social est fixé : AREA CAN-AM SPYDER 49, 71 rue des frères lumière 49400 Saumur

Il pourra être transféré en tout autre lieu sur simple décision du conseil d’administration.

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Article 4 – Durée

La durée de cette association est illimitée

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Article 5 – Composition – Cotisation

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L’association se compose de,

• Membres actifs ou adhérents

• Membres d’honneur

• Membres bienfaiteurs

Tous les membres actifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale. Tous les adhérents à jour de leur cotisation participent à l’assemblée générale avec voix délibérative.

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Article 6 – Adhésion

L’adhésion de nouveaux membres est soumise à l’acceptation du conseil d’administration. Le règlement intérieur précise les modalités d’adhésion.

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Article 7 – Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd ;

Par décès

Par démission

Par non-paiement de la cotisation

Par exclusion prononcée par le conseil d’administration, qui statue souverainement, pour faute grave, comportement portant préjudice matériel ou moral à l’association ou de nature à nuire à la bonne réputation de l’association, infraction aux statuts ou au règlement intérieur.

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Article 8- Moyens de ressources

Les ressources de l’association comprennent :

1. Le montant des cotisations

2. Les produits des activités

3. Les subventions des collectivités publiques et organismes habilités

4. Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur

 

Article 9 – Administration

L’association est administrée par un conseil d’administration composée de 3 membres au maximum élus par l’assemblée générale.

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Article 10 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale est composée des membres à jour de leurs cotisations.

L’assemblée générale se réunit une fois par an, dans un lieu défini par le conseil d’administration, ou chaque fois que la moitié au moins des membres à jour de leur cotisation le demande. La date de l’assemblée générale est signalée aux adhérents un mois avant la tenue de celle-ci. Tout membre de l’association peut faire inscrire une ou plusieurs questions à l’ordre du jour de générale, en envoyant sa demande deux semaines avant la date de tenue de l’assemblée générale.

L’ordre du jour doit être transmis aux adhérents une semaine avant la tenue de celle-ci

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels de l’année écoulée (bilan, compte de résultat) à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée générale désigne les membres du conseil d’administration, valide les comptes de l’association et le budget prévisionnel, et définit les orientations de l’association.

Les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs sont invités à l’assemblée générale.

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Article 11- Assemblée générale extraordinaire.

Suite à la demande de la moitié plus un des membres actifs à jour de leur cotisation, le bureau doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou dissolution de l’association.

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Article 12 _ Bureau

- d’un(e) président(e)

- d’un(e) vice-président(e)

- d’un(e) trésorier(e)

- d’un(e) secrétaire

En cas d’empêchement, le conseil d’administration désigne soit le vice-président, le trésorier ou le secrétaire pour remplacer temporairement le président, qui dispose alors des mêmes pouvoirs.

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Article 13 – Bureau et conseil d’administration

Le bureau ou le conseil d’administration, se réunit chaque fois que l’intérêt de l’association l’exige.

Il est tenu d’un procès-verbal des séances qui sera communiqué aux membres de l’assemblée générale.

Le conseil d’administration gère toutes les affaires et le patrimoine de l’association, dans le respect des présents statuts et dans les termes de la loi.

Le bureau est l’organe exécutif du conseil d’administration.

 

Article 14 – Règlement intérieur

Le règlement intérieur est une obligation et il est établi par le conseil d’administration.

 

Article 15 – Fonctions, rôles et attributions

Les fonctions d’un membre du bureau, d’un membre du conseil d’administration, les rôles ou attributions de chaque adhérent, sont définis dans le règlement intérieur.

 

Article 16 – Votes et modalités des prises de décisions

Tout vote est procédé à main levée. La présence ou représentation de la moitié plus un des membres est nécessaire pour que l’instance puisse valablement délibérer. Chaque membre peut donner pouvoir à un autre membre de l’association de son choix pour le représenter. Un mandataire ne peut détenir plus d’un pouvoir. Toutes les décisions sont prises à la majorité des voix.

En cas de partage c’est la majorité des voix issue du bureau qui est prépondérante.

 

Article 17 – Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifiés par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

 

Article 18 – Dissolution

L’association sera réputée dissoute par un vote de l’assemblée générale extraordinaire dans ce sens à la majorité des membres présents ou représentés.

 

Article 19 – Liquidation – Dévolution des biens.

En cas de dissolution, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.

 

Article 20 – Réunions

Les lieux des réunions sont fixés par le bureau.

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